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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CELESTE
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PATIO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PATIO
SARL CELESTE

Numéro de dépôt :
96642800
Date de dépôt :
20/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/09/2006

Présentation de la marque PATIO

Déposée le 20 septembre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CELESTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PATIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-44 du 31 octobre 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CELESTE domicilié(e) 36 bd de la Bastille, 75012 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 354 431 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETS CELESTE - France.

La marque PATIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96642800.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATIO est expirée depuis le 20 septembre 2006.

CELESTE a également déposé les autres marques suivantes : UN-IT , loumio , Star Qos , CELESTE , myCELvoice , nuage , Téléphonie HD , MARILYN , No Fiber, No Cloud


SARL CELESTE - 36 bd de la Bastille, 75012 PARIS - France - SIREN 398354431


ETS CELESTE - France


Inscription le 11 juillet 2002 - Transmission totale de propriété n°350263 - Publication au BOPI 2002-07-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-14

Publication - Publication le 31 oct. 1996 au BOPI 1996-44

Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir: Boîtes en bois, Caisse en bois, Porte-parapluies, Porte-revues, Présentoirs. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes: Vases non en métaux précieux, vaisselle non en métaux précieux, verres, flacons non en métaux précieux, porte-savon, porte serviettes non en métaux précieux. Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir: Linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles), serviette de toilette (en matières textiles)

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).